Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEILLE FRANCE
Numéro de dépôt :
1575472
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
Présentation de la marque VIEILLE FRANCE
Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31